conditions de garantie

11 October 2014 - 8 minutes read

conditions de garantie

Les jantes WSP Italy sont des pièces de rechange compatibles Homologuées pour les véhicules selon le Reg. ECE/ONU n.124/2006, comme prévu par les art. 2.4.2 « roues en remplacement identiques », 2.4.3 « roues en remplacement répliques » ; 2.4.4 « roues en remplacement répliques partiels »*.

Les roues sont identiques aux roues d’origine des maisons constructrices dans l’aspect et la dimension et elles sont commercialisées dans le respect du Reg. 461/2010 et de l’art. 110 Reg 6/2002 exclusivement sont utilisés dans le but de réparer et restaurer l’aspect d’origine du véhicule pour lequel il a été conçu, le but qui doivent assurer l’installateur, revendeur ou distributeur. Pour cette raison, ils, en dépit de reproduire la conception originale, ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuels des fabricants.

Dans la limite des dispositions susmentionnées le Vendeur s’engage  à garantir l’excellente qualité de la marchandise fournie et à résoudre toute imperfection du  produit, bien qu’il s’agisse d’un défaut  de design, de matériau ou de production pendant 12 MOIS.

Durant la période de garantie – à partir de la date d’achat du produit et lié à la régistration confirmée du produit sur le site web www.wspitaly.com – afin de bénéficier de la garantie, l’Acheteur doit insérer sur le site web les codes serial du produit qui certifient son authenticité.

Après l’achat, le Vendeur est obligé à livrer à l’Acheteur les codes serial du produit (ils sont valides aussi pour la traçabilité du produit). Après la régistration, l’Acheteur s’implique à activer la garantie dans 15 jours à partir de la date d’achat. En cas de régistration manquée, le Vendeur ne va pas reconnaître la garantie du produit.

Le Vendeur s’engage  à remplacer les produits qui manifestent des défauts de qualité de matériau ou de production. La période de garantie des produits a la durée de 1 (une) année à partir de la livraison pour les contrats B2B (Business to Business) qui achètent avec TVA ; en ce cas-là, seront valides les garanties sur le modèle des art.1490 et suivants du Code Civil italien.

La présence éventuelle des défauts de produit ne détermine pas l’annulation ou la résolution du Contrat de Vente ni la faculté pour l’Acheteur de faire respecter le droit de remboursement du dommage, mais la possibilité d’obtenir la réparation ou le remplacement du produit défectueux, si la complainte est fondée, selon l’avis des techniciens du Vendeur.

La garantie est valide pour les défauts qui se manifestent dans 12 mois à partir de la date de régistration des codes serial du produit sur le site web. En ce cas-là, la garantie de l’Acheteur échoit s’il ne confirme pas la contestation dans 8 jours à partir du moment où il a découvert les défauts du produit en question.

En tout cas, l’évidence du défaut originaire devra être démontrée à l’Acheteur en envoyant en pièce jointe par mail toute la documentation photographique, puisqu’il ne peut invoquer aucune présomption légale ou aucune hypothèse de responsabilité . En cas de vérification, si on relève des défauts originaires du produit sous garantie, le Vendeur débitera à l’Acheteur le coût de réparation et un droit fixe d’appel. Les parties, les components et/ou les accessoires réparés ou remplaces sous garantie ont couverture seulement en ce qui concerne la période de durée de garantie du produit sur lequel ils sont installés.

L’Acheteur n’aura pas le droit de garantie ni la date limite maximum conforme à la loi, dans les cases suivants :

–  quand la facture ne soit pas payée selon dans les termes établis;

–  quand l’Acheteur n’a pas suivi les instructions du Vendeur, concernant l’utilisation,    l’installation et la    maintenance du produit;

–   quand le produit soit modifié sans acceptation du Vendeur;

–  quand le produit ne soit pas utilisé pour l’utilisation destinée auparavant.

Les utilisations incorrectes des roues en alliage WSP Italy visent un mauvais montage, qui ne respecte pas les techniques spécifiques prévues d’une roue pour un certain véhicule ou qui n’observent pas les exigences d’adaptabilité du produit selon le certificat d’homologation du même véhicule.

Au niveau de technicité e de spécificité des produits achetés, l’Acheteur doit respecter strictement les prescriptions et les recommandations en matière de sécurité et de fiabilité concernant l’emploi, le montage et le stockage des produits. Le Vendeur ne s’assume aucune responsabilité du montage des produits achetés et de leur mode d’emploi en conditions anormales et il décline toute responsabilité pour usage incorrecte de ces produits.

Le Vendeur n’a pas la responsabilité pour les défauts concernant l’état d’usure des produits, maintenance mauvaise, erreur de manœuvre, charge excessive, nettoyage avec détergents abrasifs et sollicitations non spécifiées dans le mode d’emploi, causes de force majeure reconnais.

Si le produit a déjà été monté sur le véhicule, il est nécessaire de le rendre au Vendeur pour la réparation ou de faire une complainte, le tout avec une documentation photographique envoyé par mail.

La garantie, à laquelle on se réfère dans le présent article, ne comprend pas en tout cas les frais de transport et d’expédition, ni déplacements éventuels du personnel du Vendeur.

Consulter les conditions générales de vente

http://wspitaly.it/condizioni-di-vendita.html