Les jantes en alliage WSP Italy sont jantes non originales. Il s’agit de jantes de rechange compatible NOT OEM («not original equipment manufacturing») du producteur et vendeur de pièces de rechange compatibles pour véhicules. Acacia srl n’est pas le titulaire du dessin ni des modèles incorporés dans les jantes-mêmes. En effet, les jantes en alliage WSP Italy reproduisent les dessins et les modèles des jantes produites par les fabricants d’automobiles et elles sont identiques aux jantes OEM pour aspect, forme et dimensions.

Les jantes en alliage WSP Italy doivent être utilisées exclusivement pour remplacer une ou plusieurs jantes d’origine installées sur le véhicule lors il est introduit dans le marché, conformément au Régl. CE n° 6/2002 et à la sentence de la Cour de Justice Européenne du 20 Décembre 2017 dans les causes réunies C-397/16 et C-435/16.

Il est interdit d’utiliser les jantes en alliage WSP Italy pour finalités différentes et non compatibles avec les indications susmentionnées.

*Extrait du document CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Le texte complet est disponible online : www.wspitaly.com

Mis à jour le 24 de Octobre 2018